Quel genre de déclarations sur le travail en piscine? Piscines intérieures
La piscine est toujours un lieu de détente privilégié, c’est pourquoi de nombreuses personnes souhaitent commencer à travailler sur la piscine à la maison. Ainsi, ils pourront profiter de la saison chaude sans sortir de chez eux. Cependant, dans certains cas, les travaux sur la piscine nécessitent une déclaration préalable. Voir cet article pour plus de détails sur cette déclaration.
Quel genre de déclarations sur le travail en piscine?
Selon les travaux, mais aussi le type de piscine et sa surface, la déclaration peut prendre différentes formes. En effet, vous pouvez voir que la déclaration diffère selon la situation.
Le propriétaire n’aura pas besoin de démarches particulières pour construire une toute petite piscine d’une superficie maximale de 10 m². Ainsi il pourra construire sa petite piscine sans déclaration préalable. Cependant cela dépendra aussi des secteurs et de la localisation, en effet il est possible que selon votre localisation une demande soit nécessaire d’où la nécessité d’une enquête.
Pour les piscines entre 10 m² et 100 m², les procédures varieront également selon leur type. En d’autres termes, les procédures pour une piscine de cette taille varieront selon qu’il s’agit d’une piscine hors-sol ou enterrée.
Si la piscine n’est pas remplie, cela signifiera en quelque sorte qu’elle ne sera pas réellement construite. Celle-ci impose toutefois au propriétaire de déposer une déclaration sous la forme d’un formulaire à remplir afin d’informer la mairie de la présence de cette piscine. La déclaration doit être déposée à la mairie en deux exemplaires et accompagnée des pièces justificatives requises.
Au contraire, si une piscine de cette taille est comblée, et donc en quelque sorte construite, le propriétaire pourra se contenter de faire une déclaration en mairie. Il n’y a aucune obligation de demander un permis de construire. Néanmoins, il est toujours important de contacter la mairie car des réglementations différentes peuvent s’appliquer dans certaines régions.
En revanche, si la piscine dépasse 100 m², il sera important d’obtenir un permis de construire auprès de la mairie avant la construction.
Piscines intérieures
Les piscines intérieures ne nécessitent aucune démarche administrative. Le principe de ces démarches administratives pour les piscines extérieures est d’informer la mairie de toute modification des abords afin d’obtenir un agrément. Cependant, si la piscine est une piscine couverte et qu’elle ne modifie pas l’environnement extérieur, le propriétaire n’est pas obligé de faire des déclarations, et encore moins de demander un permis de construire.
Etapes de soumission préalable des travaux à la piscine
Pour faire une première déclaration de travaux sur une piscine, il faut suivre trois étapes fondamentales :
– Être informé;
– Avoir un document de déclaration ;
– Compléter le document;
– Téléchargez votre fichier.
La réglementation relative à l’exploitation des piscines est bien connue. Cependant, ils peuvent changer et avoir des exceptions d’une région à l’autre. Pour cette raison, il est nécessaire de se renseigner auprès de la mairie, c’est le seul établissement en mesure de renseigner correctement sur les procédures de travaux en piscine.
Si vous devez faire une déclaration, le propriétaire doit apporter avec lui un document disponible sous forme imprimée sur le site Internet ou disponible dans toutes les communes. Une fois en sa possession, il doit le compléter et apporter les autres pièces justificatives nécessaires à la constitution du dossier de déclaration. Une fois tout cela fait, il lui suffira de déposer un dossier de déclaration de travaux de piscine en mairie.
