Le droit d'auteur est un système de protection des œuvres littéraires et artistiques utilisé dans certains pays de « common law » comme les États-Unis, le Royaume-Uni ou l'Australie, cette dernière largement similaire à celle de la France, mais reposant sur une logique entièrement différente.
La différence entre droit d'auteur et droit d'auteur
La loi sur le droit d'auteur utilisée en France protège la personne de l'auteur. La notion de droit d'auteur est à l'honneur, qui dispose d'importants droits économiques et moraux pour protéger les intérêts de l'auteur. D'autre part, le système du droit d'auteur est basé sur la logique inverse, il soutient la protection de l'œuvre destinée à la publication, et non la protection de son auteur. Les droits sur l'œuvre sont donc réservés à la personne qui a rendu l'œuvre accessible au public.
Vous pouvez également remarquer une autre différence significative. En effet, le système du droit d'auteur impose le dépôt de l'œuvre, contrairement au droit d'auteur qui est systématiquement acquis dès la création de l'œuvre, sans aucune formalité. Le séquestre permet de désigner une date liée à l'œuvre publiée pour se protéger d'éventuelles contestations, notamment d'action en contrefaçon. Ainsi, le dépôt auprès de l'autorité compétente permet de devenir propriétaire d'une œuvre qui utilise un symbole reconnu pour montrer que l'œuvre est effectivement enregistrée, identique à un système de dépôt de marque ou de brevet.
Un système qui ne reconnaît pas les droits de la personne
Le système du droit d'auteur ne prête pas attention à la protection de l'auteur ; en fait, les droits de paternité sont souvent très limités et les droits personnels ne sont pas pleinement reconnus. Au contraire, le droit d'auteur a un droit moral important sur une œuvre qui peut être hérité sans être limité par une durée exacte et inaliénable qui ne peut être attribuée. Les lois morales comprennent :
– Des droits de divulgation qui permettent à l'auteur de décider quand publier son travail. – Le droit à la paternité, qui permet à l'auteur de bénéficier et d'associer son nom à son œuvre. – Le droit au repentir qui lui donne le droit de retirer son travail du marché. – Une loi qui assure le respect de l'intégrité de l'œuvre pour s'opposer à toute éventuelle modification non autorisée.
